Compte-rendu - 26 Février 2013

1) Approbation du compte rendu de la séance du 27 novembre : à l’unanimité

2) Monsieur ROCHETTE demande à l’assemblée son accord pour inscrire trois autres points à l’ordre du jour concernant des demandes de financement au titre du PAPI, une convention à signer avec le Département de la Savoie sur le dispositif « charte de développement culturel » et un projet de
motion relative à la galerie de sécurité du tunnel routier du Fréjus. Le comité syndical accepte à
l’unanimité.

3) Autorisation de déplacement pour les agents, les stagiaires du SPM, les référents et le Président du Conseil Local de Développement

4) Convention de financement entre le Conseil général de la Savoie, le SPM et la Communauté de Communes Coeur de Maurienne

5) Participation au fonctionnement de la Mission Locale Jeunes Maurienne

6) Financement 2013 du programme Gestion Intégrée des Risques Naturels

7) Abattoir

8) Choix de la durée d’amortissement

9) Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – année 2013

10) Charte de développement culturel

11) MOTIONS

12) DOB

13) Question diverse

MOTION RELATIVE A LA SITUATION DU COMMERCE LOCAL

MOTION RELATIVE A L’OUVERTURE A LA CIRCULATION DE LA GALERIE DE SECURITE DU TUNNEL ROUTIER DU FREJUS

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