Présentation

Le Syndicat du Pays de Maurienne (SPM)


La Maurienne possède de longue date une forte tradition de coopération intercommunale, qui a d’abord pris la forme d’une association (loi 1901) : l’Association des Maires de Maurienne (AMM) fondée en 1972. 


Créé en décembre 2000, le Syndicat du Pays de Maurienne prend le relais de l'AMM.

 

 

 

Composition

5 Communautés de Communes : 

 



 

1 Comité Syndical constitué de 56 délégués titulaires
(+ 56 délégués suppléants)

 

1 bureau composé de 1 Président,
8 Vice-présidents et 5 autres membres :

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), transfrontalier
  • culture, Pays d'Art et d'Histoire, grands évènements
  • personnel et finances
  • transport et transports scolaires
  • agriculture et forêt (dont l'abattoir)
  • industrie, artisanat, commerce, TIC
  • rivières, environnement
  • tourisme

Compétences

Le SPM est un syndicat de projets s'élargissant, en fonction des compétences transférées, vers un syndicat de "Services". La dernière modification des statuts a fait l'objet d'un arrêté préfectoral en date du 13 décembre 2018.

En 2018, le SPM s'organise autour des compétences suivantes à l'échelle de la vallée de la Maurienne :

 

POLITIQUES CONTRACTUELLES

SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE

POLITIQUES CONTRACTUELLES
 
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Études, programmation, animation, gestion et évaluation des procédures contractuelles concernant l'intérêt du territoire.
SCoT
 
SCoT
Élaborer, mettre en œuvre, suivre, évaluer, modifier et réviser le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT).
 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

INDUSTRIE - ARTISANAT - COMMERCE
 
INDUSTRIE - ARTISANAT - COMMERCE
Apporter un soutien aux structures collectives de développement économique.
AGRICULTURE
 
AGRICULTURE
Accompagner, encourager le développement des filières agricoles et promouvoir ce secteur à l'échelle de la vallée. Apporter un soutien aux structures collectives et aux organisations agricoles. Le SPM est propriétaire de l'abattoir Maurienne.
TOURISME
 
TOURISME
Apporter un soutien aux structures collectives touristiques dont l'objet concerne l'ensemble de la vallée.
JEUNESSE
 
JEUNESSE
Financer la Mission Locale Jeunes de Maurienne et désigner ses représentants dans les organes de la MLJ.
 

CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
 
POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
Gérer les politiques environnementales et climatiques.
ÉCO-MOBILITÉ
 
ÉCO-MOBILITÉ
Promouvoir, sensibiliser, développer, exploiter, gérer des services liés à l'éco-mobilité ou toutes autres solutions alternatives à l'usage de la voiture individuelle.
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
 
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
Excercer, en lieu et place des établissement publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) membres du SPM, la compétence GEMAPI dans les conditions prévues à l'article L 211-7 du Code de l'Environnement.
   
   

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

TRANSPORTS SCOLAIRES

EEA MAURIENNE Entretenir et faire fonctionner les établissements d’enseignements artistiques, écoles de musique et conservatoire de musique à rayonnement communal, définis d’intérêt communautaire par délibération de la Communauté de Communes concernée. transports scolaires
 
Le SPM est autorité organisatrice de second rang des transports scolaires. À ce titre, il définit l’étendue et les modalités de mise en œuvre du service, dans le cadre :
• d’une délégation de compétences de la Région AuvergneRhône-Alpes sur les territoires des Communautés de Communes de la CCPM, 4C, CCMG et CCHMV,
• d’une délégation partielle de compétence de la 3CMA
(AOM).

 

BUDGETS 2018

Le SPM dispose de deux budgets : un budget principal et un budget annexe relatif au Transport Scolaire, assujetti à la TVA.


BUDGET PRINCIPAL SPM - FONCTIONNEMENT

BUDGET PRINCIPAL SPM - INVESTISSEMENT

 

BUDGET ANNEXE TRANSPORT SCOLAIRE - FONCTIONNEMENT

BUDGET ANNEXE TRANSPORT SCOLAIRE - INVESTISSEMENT

 

Ressources humaines

Le SPM compte 17 agents au 31 décembre 2018 soit un total de 12 ETP.

En 2019, le SPM intégrera 51 agents supplémentaires.

 

 

 Coordonnées du Syndicat du Pays de Maurienne :

Centre d'Affaires et de Ressources
Bât. B - 1er étage - Avenue d'Italie
BP 82 - 73303 St Jean de Maurienne Cedex

Tél. 04 79 64 12 48 - Fax : 04 79 64 46 66
E-mail : info@maurienne.fr

Horaires d'ouverture au public :
du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

 

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